cledefa
05.56.38.33.62

Informations lgales

Informations lgales.

Merci de lire attentivement les présentes modalités d'utilisation du présent site avant de le parcourir. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités.

« CLES DE FA » est la propriété intellectuelle de FA CONSEILS PATRIMOINES - 95B, Boulevard Antoine Gautier – 33000 BORDEAUX – Tél : 05 56 38 33 62 – contact@facpe.fr

Code APE : 7022 Z – Conseil pour les affaires et la gestion

SAS au capital de 158 000 € - SIRET : 538 849 621 00031  RCS Bordeaux – TVA n° FR31 538 849 621 

Membre de l’ANACOFI-CIF (association agréée par l’AMF) - ORIAS : 12065365 

Carte de Transaction Immobilière CPI 3301 2017 000 020 840 délivrée par CCI de Bordeaux

Garantie financière n° GFIIP0253 et assurance RC-PRO n° RCIP0253 délivrée par CGPA – 125 rue de la faisanderie 75025 PARIS- 

Les activités IAS et IOBSP sont contrôlables par l’ACPR

diteur du site

Cls de Fa
95 bis Boulevard Antoine Gautier
33000 Bordeaux
Email : immo@clesdefa.fr 

Conditions d'utilisation

Le site accessible par les url suivants : www.clesdefa.fr est exploité dans le respect de la législation française. L'utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis par la société Cls de Fa.

Cls de Fa ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.

Responsable ditorial

Erwan Renaux
Email : immo@clesdefa.fr

Limitation de responsabilits

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l'utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, Cls de Fa ne saurait être tenu responsable d'un quelconque dommage subi par l'ordinateur de l'utilisateur ou d'une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.

Les photos sont non contractuelles.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de Cls de Fa.

Litiges

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société Cls de Fa. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

Proprit intellectuelle

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société Cls de Fa à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de Cls de Fa. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

Cls de Fa est identiquement propriétaire des "droits des producteurs de bases de données" visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d'auteur et aux bases de données.

Les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, mais uniquement en direction de la page d’accueil, accessible à l’URL suivante : www.clesdefa.fr, à condition que ce lien s’ouvre dans une nouvelle fenêtre. En particulier un lien vers une sous page (« lien profond ») est interdit, ainsi que l’ouverture du présent site au sein d’un cadre (« framing »), sauf l'autorisation expresse et préalable de Cls de Fa.

Pour toute demande d'autorisation ou d'information, veuillez nous contacter par email : immo@clesdefa.fr. Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse. 

Marques

Le site accessible par les urls suivants : www.clesdefa.fr est une marque de Cls de Fa. Les marques sont des marques déposées et propriété exclusive de Cls de Fa.
Tous les autres noms de produits ou de sociétés mentionnés dans le présent site sont les marques de leurs titulaires respectifs.
Nous rappelons que le dépôt de noms de domaines voisins aux marques précédentes (« typo-squatting ») ou une reproduction des méta-tags (« position-squatting ») ou l’emploi de marques dans les méta-tags est puni par la loi.

Coordonnes de l'Oprateur Technique

Kiubi
Plateforme de gestion et création de sites internet
www.kiubi.com
contact@kiubi.com

Conditions de service.

Configuration

Pour une utilisation optimisée de ce service nous vous conseillons :
  • une mémoire vive (RAM) de 2 gigaaoctets minimum,
  • connexion ADSL (ou suppérieure) conseillée,
  • ce site est adapté aux périfériques mobiles (smartphone set tablettes),
  • ce site est optimisé pour la navigateurs supportant les standards HTML5 et CSS3,
  • pour utiliser correctement ce site votre navigateur doit supporter javascript

Information et exclusion

Cls de Fa met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de ses sites internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L'internaute devra donc s'assurer de l'exactitude des informations auprès de Cls de Fa, et signaler toutes modifications du site qu'il jugerait utile. Cls de Fa n'est en aucun cas responsable de l'utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

Les cookies

Pour des besoins de statistiques et d'affichage, le présent site utilise des cookies. Il s'agit de petits fichiers textes stockés sur votre disque dur afin d'enregistrer des données techniques sur votre navigation. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelle sans l’acceptation de cookies.

Liens Hypertexte

Les sites internet de Cls de Fa peuvent offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet.

Cls de Fa ne dispose d'aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet. Cls de Fa ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l'internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d'utilisation.

Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs des sites internet de Cls de Fa ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de Cls de Fa.

Dans l'hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction d’un des sites internet de Cls de Fa, il lui appartiendra d'adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d'un hyperlien. Cls de Fa se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.

Recherche

En outre, le renvoi sur un site internet pour compléter une information recherchée ne signifie en aucune façon que Cls de Fa reconnaît ou accepte quelque responsabilité quant à la teneur ou à l'utilisation dudit site.

Prcautions d'usage

Il vous incombe par conséquent de prendre les précautions d'usage nécessaires pour vous assurer que ce que vous choisissez d'utiliser ne soit pas entaché d'erreurs voire d'éléments de nature destructrice tels que virus, trojans, etc....

Responsabilit

Aucune autre garantie n'est accordée au client, auquel incombe l'obligation de formuler clairement ses besoins et le devoir de s'informer. Si des informations fournies par Cls de Fa apparaissent inexactes, il appartiendra au client de procéder lui-même à toutes vérifications de la cohérence ou de la vraisemblance des résultats obtenus. Cls de Fa ne sera en aucune façon responsable vis à vis des tiers de l'utilisation par le client des informations ou de leur absence contenues dans ses produits y compris un de ses sites Internet.

crivez-nous

Cls de Fa est à votre disposition pour tous vos commentaires ou suggestions. Vous pouvez nous écrire en français par courrier électronique à : immo@clesdefa.fr.

Nous contacter

contact

Les informations recueillies sont utilisées pour la gestion de la clientèle et du support client. Conformément au "règlement général sur la protection des données personnelles", vous pouvez exercer votre droit d'accès aux données en contactant Cls de Fa par email (immo@clesdefa.fr). Consulter les détails du consentement.